[vc_row][vc_column][vc_column_text]DONNÉES D’IDENTIFICATION

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PHM, CT peut modifier unilatéralement, à tout moment, la configuration de ce site web, les conditions de service et son contenu, ainsi que les supprimer, les limiter ou les suspendre temporairement ou définitivement, ainsi que d’empêcher l’accès à même.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

PHM, CT possède tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de ses pages Web, ainsi que les éléments qui y sont contenus (par exemple, images, sons, audio, vidéo, logiciels ou textes, marques ou logos, combinaisons des couleurs, de la structure et du design, du choix des matériaux utilisés, des programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, de l’accès et de l’utilisation, etc.).

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